Debt Process Management
Présentation de la marque Debt Process Management
Déposée le 6 juin 2010 par Esquivel Miguel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Debt Process Management » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Debt Process Management a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Debt Process Management est expirée depuis le 6 juin 2020.
Esquivel Miguel a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44